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les nouveaux statuts

                         STATUTS DE L’ASSOCIATION CYCLISTE COSNACOISE (AC COSNAC)

(Modifiant les statuts déposés le 1er avril 1996)

(Approuvés par le C.A en date du 15 décembre 2011)

ARTICLE 1 - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association Cycliste Cosnacoise dont le sigle est « AC Cosnac »

ARTICLE 2 - BUT OBJET Cette association a pour objet de faire pratiquer le cyclotourisme, le cyclosport, le VTT, le sport nature sous toutes ses formes et les activités hors stades.

Ainsi que des activités culturelles ou récréatives (repas, Thé dansant…). Elle comprend plusieurs sections telles que définies au règlement intérieur et non limitatives.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL Le siège social est fixé à Mairie de COSNAC.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée. ARTICLE 5 - COMPOSITION L'association se compose de : a) Membres d'honneur, b) Membres bienfaiteurs, c) Membres actifs ou adhérents. ARTICLE 6 - ADMISSION Pour faire partie de l'association, il faut : être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. S’engager à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association. Ainsi que la laïcité ayant cour au sein de l’association, celle ci n’a aucune appartenance politique, syndicale ou religieuse et ne fait aucune discrimination

. ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation annuelle fixée, dans les conditions prévues au règlement intérieur.

Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisation. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année dans les conditions prévues au règlement intérieur.

ARTICLE 8. - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :

a) La démission,

b) Le décès,

c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation, pour motif grave ou répétitif l'intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit suivant les modalités prévues au règlement intérieur.

ARTICLE 9. - AFFILIATION

La présente association est affiliée à l’UFOLEP et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération (nom, logo, etc.).  Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 10. - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations;

2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.

3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient ou  de leur représentant.

Elle se réunit chaque année dans les deux mois suivant la clôture de l’exercice précédent.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du  secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité  de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l'approbation de l'assemblée.

L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les

Différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour. Ceux-ci sont soumis au vote de l’assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des suffrages exprimés. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Les membres absents peuvent donner mandat à un autre membre de les représenter, dans les conditions fixées au règlement intérieur.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil qui peut faire l’objet d’une demande de vote à bulletin secret dans les conditions fixées au règlement intérieur. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

 

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de 5 à 15 membres, élus pour 1 année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Les mineurs de plus de 16 ans peuvent faire partie du conseil. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés. Pour toute poursuite judiciaire le Président est autorisé à prendre, au nom de l’association, les mesures qui s’imposent après consultation et accord du CA, sauf urgence.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Le président peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs pour une durée déterminée et une action ponctuelle, dégageant ainsi sa responsabilité civile et pénale, à un membre du conseil d’administration ou un des membres de l’association après accord du Conseil d’administration.

ARTICLE 14 – LE BUREAU

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de : 1) Un président; 2) Un ou plusieurs vice-présidents; 3) Un(e) secrétaire et, s'il y a lieu, un(e) secrétaire(e) adjoint(e); 4) Un trésorier(e), et, si besoin est, un trésorier adjoint. Les fonctions de Président et de Trésorier ne peuvent être cumulées par la même personne ou des conjoints.

ARTICLE 15 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Sauf exceptions prévues au règlement intérieur.

ARTICLE 16 – REGLEMENT INTERIEUR  Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration, qui le fait approuver par l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE - 17 - DISSOLUTION En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.

 COMMUNAUTÉ

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 1 Président
  • 2 Compétiteurs
  • 6 Supporters
+