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REGLEMENT ACC

Règlement Intérieur de l’Association Cycliste de COSNAC

(Approuvés par le C.A en date du 15 décembre 2011)

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion, prendre une licence et accepter les statuts et le règlement intérieur de l’association.

Tout nouveau membre doit être agréé par le bureau. Le refus n’a pas à être motivé.

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

- le non respect des statuts ou du règlement intérieur,

- la non-participation aux activités de l’association,

- une condamnation pénale pour crime et délit,

- un comportement dangereux,

- des propos désobligeants envers les autres membres ou l’encadrement,

- la détérioration volontaire ou le vol de matériel,

- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation : critiques de l’association hors des instances de celle-ci, tenir des propos pouvant nuire à l’association et à sa réputation.

L’intéressé ayant été convoqué par lettre recommandé 15 jours avant, afin de s’expliquer physiquement et/ou par courrier devant le conseil d’administration réuni.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des membres présents.

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Les membres à jour de cotisation sont seul convoqués, 15 jours avant la date fixée par courrier ou courriel.

2. Votes des membres présents ou représentés

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 20 % des membres présents pour l’élection des membres du Conseil d’administration.

3. Votes par procuration

Comme indiqué à l’article 11 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire. Un mandataire ne peut être porteur de plus de deux pouvoirs.

Les mineurs de plus de 16 ans ont le droit de vote aux assemblées ordinaire et extraordinaire et la possibilité d’être élus au C A en qualité de membre.

Les enfants de moins de 16 ans sont représentés par leur représentant légal qui a le droit de vote aux AG ordinaires et extraordinaires, mais ne peuvent être élu au CA s’ils ne sont pas eux même adhérent.

Les cotisations jeunes et adultes sont décidées en assemblée générale chaque année en fonction du coût des licences décidé par la fédération UFOLEP et de la situation financière de l’association. La cotisation jeune ou enfant est moindre que la cotisation adulte pour promouvoir le développement du sport.

Article 4 – Exercice comptable et transmission des licences

En fonction de la validité des licences UFOLEP, l’exercice comptable de l’association se déroule du 1er septembre année n au 31 août de l’année n+1.

A compter du 15 octobre de chaque exercice les envois, de demandes de licence, ne seront transmis que le 1er et le 15 du mois afin de limiter le coût des envois et les formalités pour parfois une licence. Sachant qu’à compter du 1er novembre, les personnes n’ayant pas effectuées leur demande de licence ne sont plus assurées.

Article 5

Les administrateurs membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Ce peut être le cas exceptionnellement pour les membres du CA ou de l’association dument mandaté par le bureau ou le Président.

Tous les membres bénévoles de l’association, engageant des frais de déplacement au service de l’association peuvent éventuellement demander, sur justification, que ceux-ci fassent l’objet d’un don en nature, au titre de la déclaration sur le revenu (art 200 du CGI). Il n’y a pas de remboursement de ces frais de quelque manière que ce soit.

Des frais peuvent être pris en charge directement par l’association lors de séances de formation (secourisme, brevets fédéraux…), d’inscription à certaines épreuves sportives.

Article 6 – Commission de travail et sections sportives

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration. Leur nombre varie en fonction des besoins.

Des sections peuvent être créées en fonction des besoins par décision du bureau, elles sont actuellement de cinq : École de VTT Section VTT Section Vélo de route École Vélo de route Section marche

Leur nombre n’est pas limité.

Article 7– Règles concernant les maillots.

Pour les adultes un maillot est fourni à tout nouvel adhérent, à lui d’en prendre soin.

Ce maillot lui est donné pour une durée de 3 ans et doit être rendu au cas où le membre quitte le club avant ce délai.

Un autre maillot, peut être fourni la quatrième année, pour la même durée dans le cas ou le premier maillot serait rendu inutilisable, suite au changement de taille ou détérioration du maillot suite à une utilisation intensive.

Le club fournira avant le délai de 3 ans, un nouveau maillot, en cas de déchirure ou détérioration uniquement, lors des chutes

Pour les courses avec engagement, l’association prendra à sa charge une participation basée sur 50% du prix d’un maillot à manche courte.

Pour les moins de 18 ans, participant à l’école de VTT, les conditions d’échange des maillots sont fixées, par le règlement intérieur de l’école de VTT.

Pour les autres adolescents le changement des maillots, rentre dans le cadre de l’échange des maillots adultes.

Les membres, peuvent se procurer un maillot supplémentaire à leurs frais, auprès de l’association. Le prix de celui-ci étant fixé chaque année, par le bureau en fonction des coûts d’achats.

L’association cycliste de COSNAC est en mesure de fournir, moyennant achat, d’autres vêtements pour la pratique du sport cycliste aux couleurs du club (Cuissards, blouson, collant, vestes, KW) à la demande des adhérents et à prix coutant.

Article 8

Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur prévu à l’article 17 des statuts pourra être modifié par le conseil à la majorité simple des membres présents avec ratification par la plus prochaine Assemblée Générale.

Ce présent règlement intérieur ainsi que les statuts sont affichés dans les locaux de l’association. En cas de modification le nouveau règlement intérieur sera affiché au plus tard 15 jours après sa modification.

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